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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MAG-FLORE DIFFUSION
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FUSELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUSELLE
Société MAG-FLORE DIFFUSION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95596353
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque FUSELLE

Déposée le 8 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MAG-FLORE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MAG-FLORE DIFFUSION domicilié(e) 5 rue Thibaud-Chemin, 45130 MEUNG-sur-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque FUSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSELLE est expirée depuis le 8 novembre 2005.

Société MAG-FLORE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : QUIGNONNETTE , MAG-FLORE


Société MAG-FLORE DIFFUSION S.A.R.L. - 5 rue Thibaud-Chemin, 45130 MEUNG-sur-LOIRE - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Farines, préparations faites de céréales, pains, pâtisseries